Information Légale

En respect pour la confiance dans l’économie numérique et la loi sur la concurrence déloyale, il est précisé aux Utilisateurs du site «MLM Groupe / Aquitélé» l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Informations de contact

MLM Groupe
27, rue du Professeur DEVAUX
33800 BORDEAUX

Tél : 05 56 49 47 33

Responsable de la publication

Jean-Claude Marmier
Tél : 06 0 3 22 3 2 11

Mentions spéciales

SASU au capital de 1000 €, Siret 832 629 711 00017, TVA Intracommunautaire : FR4783262971100017

Conditions générales

L’article 335-2 du Code de Propriété Intellectuelle prévoit des sanctions allant jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amendes. Les peines sont portées à cinq ans d’emprisonnement et 500 000 euros d’amende si la contrefaçon est commise en bande organisée. « Les restrictions suivantes s'appliquent à votre utilisation du Service. Vous n'êtes pas autorisé à accéder à, reproduire, télécharger, distribuer, transmettre, diffuser, afficher, vendre, concéder sous licence, altérer, modifier ou utiliser de toute autre façon tout ou partie du Service ou du Contenu sauf : (a) tel que permis explicitement par le Service ; (b) avec autorisation écrite préalable de YouTube et, le cas échéant, des titulaires de droits ; ou (c) conformément à la législation applicable… ».

Liens complémentaires

 Accès Intranet
 Accès Messagerie